Francis Bretonniere
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
BRETONNIERE Francis
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer
Représentants du personnel
Au titre du syndicat FO
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
suppleant
DEVK0906117S
(source BODD)
composition
10 Avril 2009
10/04/2009
De:
Bretonnière (Francis)
Objet:
comme membres titulaires et suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports
représentants du personnel
FO
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de la mer et des transports
suppleant
EQUT0510362S
(source BODD)
désignation
25 Décembre 2005
25/12/2005
De:
Bretonnière (Francis)
agent contractuel
Objet:
membre de la délégation française au comité de sécurité de la liaison fixe transmanche
Remplace:
M. Gastaud (André)
Groupe:
Délégation française au comité de sécurité de la liaison fixe transmanche
JORFTEXT000000446074
(source JORF)
nomination
22 Avril 2005
22/04/2005
De:
Bretonnière (Francis)
Objet:
comme membres titulaires et suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentants du personnel
Membres titulaires FO
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
suppleant
EQUT0410062S
(source BODD)
désignation
10 Mars 2004
10/03/2004
De:
Bretonnière (Francis)
Objet:
comme membres titulaires et suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentants du personnel
Membres titulaires
FO
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
suppleant
EQUT0010226S
(source BODD)
désignation
10 Janvier 2001
10/01/2001
